Propriétaire du site

Le propriétaire du site internet CT FORMATION est Cyril TOUCHET Gérant Raison sociale : SARL CTFORMATION
– Forme Juridique : SARL
– Montant du capital social : 1230 euros
– RCS Nantes 494 227 192

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Responsable éditorial

Le responsable éditorial est Monsieur Cyril TOUCHET en sa qualité de gérant.

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Création du site

Le site CT FORMATION a été créé par Monsieur Cyril TOUCHET en sa qualité de gérant.

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Hébergement

Le site CT FORMATION est hébergé par : WIX

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Protection du site par la propriété intellectuelle

Ce site constitue une œuvre de l’esprit au sens de l’article L 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle et est à ce titre protégé. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Déclaration des données à caractère personnel

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Nous vous confirmons que notre société n’a pas vocation à traiter et à communiquer vos données personnelles.

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2/ Si vous êtes client ou fournisseur, vos données ne sont utilisées que dans le cadre des relations commerciales ou d’exploitation du contrat entre votre société et la nôtre.

3/ Si vous êtes stagiaire de l’organisme de formation, la collecte et le traitement des données vous concernant nous permettent d’effectuer l’instruction de votre dossier et de votre demande de formation ainsi que de gérer vos formations conformément aux réglementations qui nous sont imposées.

Nous conservons les données dans le cadre des traitements liés à la gestion des contrats passés, ainsi que pendant les durées légales applicables après la fin des contrats.

Vous pouvez exercer vos droits auprès du DPO, Délégué à la Protection des Données : Monsieur Cyril TOUCHET – contact@ctformation.fr

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Liens hypertextes

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